Résumé La Conférence spécialisée des membres de gouvernements concernés par les jeux d’argent CSJA est l’organe suprême de l’Institution intercantonale en charge des jeux d’argent,… Lire la suite »A32 Conférence spécialisée des membres de gouvernements concernés par les jeux d’argent
En novembre 2022, le GT Évaluation a réalisé une enquête auprès de toutes les Archives d’État et des Archives fédérales afin de mettre à jour… Lire la suite »Vue d’ensemble actualisée des conférences de directeurs / régionales et des archives-conseil
Dans le cadre d’un projet pluriannuel, le GT Évaluation remanie les recommandations en matière d’archivage élaborées à l’époque par la Commission de coordination (Coco) concer-nant… Lire la suite »Recommandations d’archivage mises à jour
Les commissions d’éthique suisses, qui ont pour la plupart vu le jour autour de 1999, sont responsables de l’examen éthique, scientifique et juridique des projets… Lire la suite »Recommandation d’archivage concernant les commissions cantonales d’éthique
L’École technique suisse de mise en valeur des fruits Wädenswil (Schweizerische Fachschule für Obstverwertung) a été créée en 1942 par des acteurs du secteur de… Lire la suite »B2 Technicum d’arboriculture, de viticulture et d’horticulture, Wädenswil ZH
Résumé La Commission intergouvernementale internationale pour le Rhin alpin (Internationale Regierungskom-mission Alpenrhein, IRKA) créée en 1995 est la plate-forme commune des quatre gouvernements des Grisons,… Lire la suite »D17 Commission intergouvernementale internationale pour le Rhin alpin (IRKA)
Résumé La Conférence internationale du lac de Constance (Internationale Regierungskommission Alpenrhein, IBK) crée en 1972 est l’organisation faîtière qui chapeaute la collaboration transfrontalière dans la… Lire la suite »A31 Conférence internationale du lac de Constance (IBK)
Les registres fiscaux ont-ils une valeur archivistique ? Comment les autres services d’archives gèrent-ils les dossiers de patients hospitaliers ? Des décisions d’évaluation ont-elles déjà… Lire la suite »Plate-forme d’évaluation
De plus en plus souvent, les services cantonaux utilisent pour des tâches confiées par la Confédération des systèmes d’information dont la banque de données est… Lire la suite »Systèmes d’information reliant la Confédération et les cantons
Conventions sur la constitution et la transmission d’archives émanant Le GT Évaluation conclut des accords concernant la transmission de documents en provenance d’organisations et d’institutions… Lire la suite »Conventions