Les registres fiscaux ont-ils une valeur archivistique ? Comment les autres services d’archives gèrent-ils les dossiers de patients hospitaliers ? Des décisions d’évaluation ont-elles déjà… Lire la suite »Plate-forme d’évaluation
De plus en plus souvent, les services cantonaux utilisent pour des tâches confiées par la Confédération des systèmes d’information dont la banque de données est… Lire la suite »Systèmes d’information reliant la Confédération et les cantons
Conventions sur la constitution et la transmission d’archives émanant Le GT Évaluation conclut des accords concernant la transmission de documents en provenance d’organisations et d’institutions… Lire la suite »Conventions
Recommandations en matière d’archivageTelle que l’administration est organisée en Suisse, de nombreuses activités sont assurées conjointement par la Confédération et les cantons. Les documents ainsi… Lire la suite »Recommandations
Le GT Evaluation crée la transparence sur les bases de l’évaluation. Il publie à cet effet des informations de base sur des thèmes d’évaluation généraux… Lire la suite »Documents de référence