Résumé La Conférence spécialisée des membres de gouvernements concernés par les jeux d’argent CSJA est l’organe suprême de l’Institution intercantonale en charge des jeux d’argent,… Read More »A32 Conférence spécialisée des membres de gouvernements concernés par les jeux d’argent
En novembre 2022, le GT Évaluation a réalisé une enquête auprès de toutes les Archives d’État et des Archives fédérales afin de mettre à jour… Read More »Vue d’ensemble actualisée des conférences de directeurs / régionales et des archives-conseil
Dans le cadre d’un projet pluriannuel, le GT Évaluation remanie les recommandations en matière d’archivage élaborées à l’époque par la Commission de coordination (Coco) concer-nant… Read More »Recommandations d’archivage mises à jour
D 14 Conférence des directeurs cantonaux des transports publics (CTP) Résumé • La ConférenceLa Conférence des directeurs cantonaux des transports publics (CTP) a été fondée… Read More »D 14 Conférence des directeurs cantonaux des transports publics (CTP)
D12 Protection de la nature et du paysage Résumé Le document traite des domaines principaux de la Loi fédérale sur la protection de la nature… Read More »D12 Protection de la nature et du paysage
D3 Conférence suisse des directeurs des travaux publics, de l’aménagement du territoire et de l’environnement (DTAP) Résumé La Conférence suisse des directeurs des travaux publics,… Read More »D3 Conférence suisse des directeurs des travaux publics, de l’aménagement du territoire et de l’environnement (DTAP)
D2 Police des eaux Résumé L’existence de la police des eaux se fonde sur la base d’une loi fédérale de 1877. Cette loi, combinée à… Read More »D2 Police des eaux
D1 Routes nationales Résumé Pour réglementer la construction et l’entretien des routes nationales, de nombreuses bases légales existent au sein de la Confédération et dans… Read More »D1 Routes nationales
Les commissions d’éthique suisses, qui ont pour la plupart vu le jour autour de 1999, sont responsables de l’examen éthique, scientifique et juridique des projets… Read More »Recommandation d’archivage concernant les commissions cantonales d’éthique
L’École technique suisse de mise en valeur des fruits Wädenswil (Schweizerische Fachschule für Obstverwertung) a été créée en 1942 par des acteurs du secteur de… Read More »B2 Technicum d’arboriculture, de viticulture et d’horticulture, Wädenswil ZH