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Actualités et informations

B11 Hautes écoles spécialisées

B11 Hautes écoles spécialisées Résumé Ce document définit la compétence en matière d’archivage pour les sept hautes écoles spécialisées de Suisse (HES). Il contient de plus une recommandation quant à l’évaluation des dossiers des hautes écoles spécialisées – laquelle distingue entre les différents niveaux de production des dossiers. 1. Niveau

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B4 Conférence suisse des directeurs cantonaux de l’instruction publique (CDIP) et conférences régionales

B4 Conférence suisse des directeurs cantonaux de l’instruction publique (CDIP) et conférences régionales Résumé La CDIP fut fondée en 1897 et dotée dès sa fondation d’un secrétariat propre. Le Concordat sur la coordination scolaire de 1970 donna d’importantes impulsions. Furent alors créées en tant qu’institutions attachées le Centre suisse de

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A31 Conférence internationale du lac de Constance (IBK)

Résumé La Conférence internationale du lac de Constance (Internationale Regierungskommission Alpenrhein, IBK) crée en 1972 est l’organisation faîtière qui chapeaute la collaboration transfrontalière dans la région du lac de Constance. L’IBK a pour objectif de préserver et de promouvoir la région du lac de Constance en tant qu’espace de vie,

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A27 Conférence des gouvernements cantonaux (CdC)

A27 La Conférence des Gouvernements Cantonaux Résumé La Conférence des Gouvernements Cantonaux, fondée en 1993, doit être considérée dans la perspective plus large de l’entrée de la Suisse dans l’Espace Economique Européen, initiative qui se solda le 6 décembre 1992 par un échec auprès du peuple et des cantons. La

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A25 Conférence suisse des Chanceliers d’Etat

A25 La Conférence suisse des Chanceliers d’Etat Résumé Fondements juridiques La Conférence suisse des Chanceliers d’Etat trouve son origine dans la fonction de surveillance des chanceliers d’Etat. Son fondement actuel est le réglement d’organisation de la Conférence en date du 18.5.1979. Histoire de la Conférence La naissance de la Conférence

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Statuts et règlements

Statuts Statuten (deutsch) Statuts (français) Statuto (italiano) Règlements et aide-mémoires Directives mandats Règlement sur les délégations de l’AAS Règlement sur les twitter de l’AAS Directives mandats Règlement sur les délégations de l’AAS Règlement sur les twitter de l’AAS Mandats GT Accès et communication GT Records Management & archivage électronique GT Normes

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