D3 Conférence suisse des directeurs des travaux publics, de l’aménagement du territoire et de l’environnement (DTAP)

Résumé

La Conférence suisse des directeurs des travaux publics, de l'aménagement du territoire et de l'environnement (ci-après: Conférence), a été fondée au début des années 1920. Conformément à ses objectifs déclarés, elle traite des questions ou problèmes relevant des domaines des travaux publics de construction, de l'aménagement du territoire et de l'environnement. Les thèmes de portée générale et d'intérêt sur la longue durée sont avant tout traités lors de conférences techniques, au moyen de procédures de consultation ainsi que grâce au travail des membres de la Conférence au sein de ses diverses commissions. Ce type de questions est aussi traité dans le cadre de l'assemblée générale. Des communications périodiques par écrit ainsi que des circulaires sur une thématique ou un problème particuliers assurent une information mutuelle des membres.

Les documents suivants sont essentiellement issus de l'activité de la Conférence : les procès-verbaux des assemblées générales et des séances du comité, les communications périodiques du secrétariat, les rapports annuels et les documents afférents aux conférences et autres réunions ainsi qu'aux procédures de consultation. Tous ces documents - à l'exception de la correspondance courante - sont reliés et réunis en volumes annuels;  un exemplaire de ceux-ci est conservé par la Bibliothèque nationale. Les documents de la Conférence sont conservés dans leur intégralité, à quelques exceptions près, depuis l'époque de sa fondation.

Archivage

Les documents de la Conférence sont conservés par les Archives d'Etat du canton de Zurich. Une convention entre la Conférence suisse des directeurs des travaux publics, de l'aménagement du territoire et de l'environnement et les Archives d'Etat zurichoises règle les détails de l'archivage.

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